Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Lecture du relevé des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.

1. Délibérations :
   • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 juin 2024 
   • Décision modificative n°1— opération d’ordre
   • Mise en œuvre du compte financier unique (CFU)
   • Convention de mutualisation de l'ingénierie relative au patrimoine arboré
   • Convention de mise à disposition partielle relative à la déléguée à la protection de la donnée (RGPD)
   • Groupement de commande avec le centre interdépartemental de gestion (CIG) relatif à la reliure des actes communaux
   • Convention de mise à disposition relative aux missions d’archiviste avec le CIG
   • Modification du règlement périscolaire et extrascolaire et fixation de tarifs
   • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive de Neuville-sur-Oise
   • Convention entre l’université et la commune pour l’occupation du terrain de foot et fixation de tarif
   • Commande relative aux travaux électriques des bâtiments communaux
   • Commande complémentaire relative aux travaux d’implantation du système de vidéoprotection
   • Avis relatif au projet de plan de mobilités de la Région Ile-de-France
   • Commande relative à la reprise des pavés rue Joseph Cornudet
   • Commande relative au réaménagement végétalisé d'espaces publics
     
     
2. Informations diverses.