Conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du secrétaire de séance
• Lecture du relevé des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.

1. Délibérations :
   
   
   • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
   • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 28 mars 2024
   • Modification du tableau des effectifs - Suppression de grades
   • Fixation de l'indemnité d’un conseiller délégué
   • Approbation du RIFSEEP
   • Approbation des modalités de versement de la Prime de pouvoir d’achat
   • Mise en œuvre de la télétransmission des actes auprès de la Préfecture du Val d’Oise
   • Mise en place des Chèques Emploi Service Universel pour le paiement des frais de périscolaire et modification du règlement périscolaire
   • Convention d'organisation du festival itinérant « Cergy soit »
   • Attribution des subventions aux associations pour l’année 2024
   • Approbation du rapport du mandataire SPL-Cergy Pontoise Aménagement
   • Approbation du lancement de la procédure de modification du plan local d'urbanisme et de l’opération d’aménagement programmé
   • Approbation de la convention de mutualisation du Centre départemental de supervision du Val d’Oise
   • Signature du marché de maitrise d’œuvre relatif à la réfection et au réaménagement de la rue des Trembles et du chemin du moulin
   • Autorisation du lancement du marché pour l'aménagement d'aires de jeux — Rue Sébastien de la Grange
   • Signature du contrat pour la mission de maîtrise d'œuvre relative à la création d’aires de jeux
   • Autorisation du lancement du marché pour restructuration de la bibliothèque
   • Signature du contrat concernant la maitrise d'œuvre relative à la restructuration de la bibliothèque
   • Autorisation du lancement du marché relatif à la restauration du pavillon d’amour
   • Signature du contrat de maîtrise d’œuvre relative à la restauration du pavillon d'amour
   • Autorisation du lancement du marché relatif à la réhabilitation du plateau multisport
     
     
2. Informations diverses.