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Conseil municipal

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ORDRE DU JOUR :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.
  1. Délibérations :
    • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 10 octobre 2024
    • Fixation du nombre d’adjoints
    • Fixation des indemnités de fonction
    • Désignation commission municipale
    • Désignation représentant au SIERTECC
    • Création de postes et modification du tableau des effectifs
    • Détermination du régime indemnitaire des policiers municipaux
    • Fixation des indemnités des agents recenseurs
    • Renouvellement de la convention de paie avec le Centre interdépartemental de gestion 2024-2027
    • Convention relative à la mise à disposition d'agent du CIG pour des missions temporaires
    • Ouverture des crédits 2025 par anticipation
    • Convention de mutualisation de l’observatoire fiscal
    • Avenant n°5 relatif à l'intégration de la ville de Cergy dans le service commun informatique
    • Autorisation de lancement du marché de travaux pour les trembles
    • Autorisation de lancement du marché de travaux pour le plateau multisport
    • Convention de partenariat « Jazz Au Fil de l'Oise »
    • Convention triennale de partenariat « Théâtre en stock »
    • Convention relative au temps périscolaires avec « ADAPTE95 »
    • Convention de partenariat avec la Mission Locale « AVEC »
    • Renouvellement de la convention avec le Syndicat mixte des berges de l’Oise pour la gestion des berges
    • Commande relative au réaménagement végétalisé d'espace public
    • Installation de bornes électriques de recharge - place du Pont
    • Déclassement et désaffectation voirie rue de l'Ambassadeur
    • Signature de l'acte de vente et frais notarié relatif à l’exercice du droit de préemption

  2. Informations diverses.

Propriétés de l'événement

Date de l'événement 05/12/2024 20:30
Date de fin 05/12/2024 22:00
Lieu Annexe de la mairie

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