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Conseil Municipal
Jeudi, 11 Février 2016, 20:30

Séance du conseil Municipal

Ordre du jour:

  • Approbation du compte rendu de la séance du 11 décembre
  • Désignation du secrétaire de séance

Délibérations:

  • Approbation du Budget Primitif 2016
  • Vote du taux des impôts locaux pour 2016
  • Détermination du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2016
  • Approbation de la subvention 2016 versée à la Caisse des Ecoles
  • Approbation de la subvention 2016 versée au Centre Communal d’Actions Sociales
  • Avis sur le transfert de la compétence collecte des déchets à la Communauté d’Agglomération de Cergy-Pontoise
  • Acquisition d’un véhicule utilitaire d’occasion pour le service technique
  • Demande de subvention de fonctionnement « aide aux projets de développement » auprès du Département du Val d’Oise pour la bibliothèque municipale.

Informations diverses


Lieu : Salle du conseil municipal
Contact : Secrétariat Mairie

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